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Généalogiste professionnelle

Toutes recherches : familliales, successorales, foncières, droits d'eau, cadastrales, notariales, etc . . . .

Isabelle MALFANT-MASSON
13 Cours Victor Hugo   -   43000   LE PUY EN VELAY
FRANCE



Tel: 04-71-02-61-17       Portable: 06-07-13-61-94       Fax: 04-71-02-40-81

Pour m'adresser un courriel

- Cabinet fondé au Puy en Velay (Haute-Loire) en 1986 -

Registre du Commerce du Puy en Velay Numéro : 339 054 215
Numéro SIRET : 339 054 215 00050
Numéro TVA intracommunautaire : FR 93 339 054 215

Assurance R.C.P. : LSN Assurances La Sécurité Nouvelle N° 112.788.870
Garantie financière : La Sécurité Nouvelle N° 16542

Présidente de la   C.S.G.H.F.  
( Chambre Syndicale des Généalogistes et Héraldistes de France )
Syndicat professionnel déclaré le 28 mars 1980 à la Préfecture de la Seine sous le numéro 16.656

Vice-Présidente de l' U.S.G.P.  
( Union des Syndicats de Généalogistes Professionnels )

Recherches familliales, successorales, foncières, droits d'eau, cadastrales, notariales, etc . . . .

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Dans les départements métropolitains suivants: - Haute-Loire - (43) - Loire - (42) - Puy-de-Dome - (63) - Cantal - (15) - Lozère - (48) - Aveyron - (12) - Gard - (30) - Ardèche - (07) - Allier - (03) - Rhône - (69) . . . . . ainsi que tout autre département métropolitain ou pays étranger sur demande ou si la progression d'une recherche le nécessite.

Conditions générales

• Un devis gratuit, sans engagement, précis, détaillé, ferme et définitif sera établi pour toute demande de recherche.
  En cas d'acceptation, il donnera lieu à un contrat établi en double exemplaire.
• Le contrat spécifie le montant des honoraires de recherche et de mise en forme, les frais de reproduction des documents (photocopies ou photographies) et les frais de déplacement.
• A la fin des travaux, un rapport détaillé des recherches effectuées, des résultats obtenus ainsi que les reproductions des documents trouvés seront fournis au client.
  En cas d'archives lacunaires, le devis pourra être révisé à la baisse.
• Le généalogiste est tenu à une obligation de moyens mais non de résultats.
  Il mettra donc tout en oeuvre pour obtenir les résultats escomptés et ses honoraires seront entièrement dûs en cas d'échec comme en cas de succès.

Dernière mise à jour du site : JUIN  2011

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