Conditions générales

• Un délai de un à six mois sera nécessaire à la réalisation de toute recherche selon son importance, sa localisation géographique et le calendrier de travail de la généalogiste.


• Un devis gratuit, sans engagement, précis, détaillé, ferme et définitif sera établi pour toute demande de recherche.
  En cas d'acceptation, il donnera lieu à un contrat établi en double exemplaire.


• Le contrat spécifie le montant des honoraires de recherche et de mise en forme, les frais de reproduction des documents (photocopies ou photographies) et les frais de déplacement.


• Une provision au moins égale à un tiers du montant total du devis devra être versé à la commande, et le solde à réception des résultats.


• A la fin des travaux, un rapport détaillé des recherches effectuées, des résultats obtenus ainsi que les reproductions des documents trouvés seront fournis au client.
  En cas d'archives lacunaires, le devis pourra être révisé à la baisse.


• Le généalogiste est tenu à une obligation de moyens mais non de résultats. En conséquence, il mettra tout en oeuvre pour obtenir les résultats escomptés et ses honoraires seront entièrement dûs en cas d'échec comme en cas de succès.

Tarifs généraux pour 2012

T.V.A. INCLUSE ( Taux légal: 19,6 % au 01.01.2012 )

Tarifs Forfaitaires pour 2012

T.V.A. INCLUSE ( Taux légal: 19,6 % au 01.01.2012 )

Les tarifs forfaitaires incluent le montant des honoraires de recherche et de mise en forme,
les frais de reproduction des documents (photocopies ou photographies) et les frais de déplacement

Ces tarifs s'appliquent pour tout individu de la 1ère génération né après 1890, quelle que soit la localisation géographique
(la localisation géographique s'entend par tout déplacement dans un département de France métropolitaine
et un maximum de quatre départements différents à couvrir.
Au delà, un supplément de frais de déplacement pourra être demandé.)

Généalogies agnatiques (en ligne patronymique) :

A titre indicatif, pour une généalogie agnatique sur :
- 4 générations :   7 ancêtres = 18 actes à rechercher = 515 Euros
- 6 générations : 11 ancêtres = 28 actes à rechercher = 870 Euros
  - 8 générations : 15 ancêtres = 38 actes à rechercher = 1300 Euros

Généalogies par quartiers (l'ensemble des filiations):

A titre indicatif, pour une généalogie par quartiers sur :
  - 3 générations :    7 ancêtres =   18 actes à rechercher =   496 Euros
- 5 générations :   31 ancêtres =   78 actes à rechercher = 2106 Euros
- 7 générations : 127 ancêtres = 318 actes à rechercher = 8268 Euros

L'individu dont on étudie l'ascendance constitue la PREMIERE génération, ses parents la DEUXIEME, ses grands-parents la TROISIEME, etc .
L'identification de chaque ancêtre s'établit à partir de trois actes principaux : Naissance (ou Baptême), Mariage, Décès (ou Sépulture).

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